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Article Lyclic: Accords et désaccords #BNF

21 Jan

Accords et désaccords #BNF

Publié le 21 janvier 2013 par

domaine_public logoLe 15 janvier 2013, le Ministère de la Culture et de la Communication annonçait la signature de deux nouveaux accords de numérisation et de diffusion de collections de la BNF, en l’occurrence un fond ancien et un fond musical de 200 000 oeuvres. Ces accords ont été signés avec des organismes privés, et accordent une exclusivité de 10 ans pour la commercialisation sous forme de bases de données de ces contenus. Problème : il s’agit, de fait, d’une privatisation du domaine public, soit une contradiction flagrante dans les termes.

La société civile, via des collectifs tels que SavoirsCom1La Quadrature du Net, Framasoft, Regards Citoyens, exprime depuis son désaccord et s’oppose à ces accords. Et chaque jour depuis, des particuliers et d’autres organismes se manifestent pour condamner ces décisions qui mettent en danger l’accès au patrimoine culturel. Car l’enjeu est de taille : financés via le FSN (Fonds pour la Société Numérique) et le PIA (Programme d’Investissements d’avenir), on est en droit d’interroger ces accords précisément sur ces points d’avenir et de société numérique.

En effet le moyen employé est de court terme, et la fin peu soucieuse du grand public. Les principaux bénéficiaires, pendant 10 ans, seront les entreprises en charge de commercialiser les contenus, et les acheteurs, c’est-à-dire les universités, les bibliothèques, et autres lieux de savoirs. Encore faudra-t-il en avoir les moyens, et sans doute que les universités étrangères et les organismes privés seront mieux positionnés pour acquérir ces bases. Plus grave encore, si au bout de dix ans d’exclusivité puis la diffusion entière sur Gallica mise en place, les différentes parties de ces PPP se disent satisfaites, il est à craindre que le même procédé soit relancé pour d’autres collections, normalisant une privatisation, même temporaire, du domaine public. Et si cette période d’exclusivité de dix ans était reconductible ? C’est ainsi que se concrétiserait une menace persistante sur l’internet et les contenus numériques : un internet à deux vitesses, d’abord livré aux opérateurs privés,  et disponible ensuite pour le grand public internaute.

Il y a ici une idéologie dangereuse, construite sur une vue courte, en opposition fondamentale à ce que devrait être le domaine public : un patrimoine universel, accessible également par tous, et protégé pour l’éducation des jeunes générations et la libre-circulation des savoirs.

Par principe, nous ne sommes pas contre motiver et dynamiser l’écosystème numérique en jugeant également toutes les options, bien au contraire. Par contre, lorsque une initiative confine à priver le public de ce qui lui revient de droit (et dix ans c’est long…), il est de notre devoir de s’insurger et de faire entendre la voix de l’éducation populaire, de l’égalité et de la solidarité face à la culture.

Les communautés éducatives et scolaires qui n’auraient pas les moyens de s’offrir ces contenus ou ne bénéficieraient pas d’un « fair use » sont parmi les victimes désignées de ce procédé privateur. Parce que nous avons autour de nous des professeurs qui regrettent ces accords, nous avons lancé avec Lyclic un tumblr Les profs disent le domaine public pour que les enseignants puissent donner de la voix et dire combien le domaine public doit être autrement protégé.

Nous rediffusons ici l’article de SavoirsCom1 sur ce sujet, ainsi que plus loin un billet de blog de Yann Houry, professeur très inquiété par cette dérive.

Non à la privatisation du domaine public par la Bibliothèque nationale de France !

janvier 18, 2013 dans Enclosures

L’association COMMUNIA, l’Open Knowledge Foundation France, La Quadrature du Net et SavoirsCom1 publient ce jour un communiqué dénonçant la signature par la BNF, le Commissariat aux investissements d’avenir et le ministère de la Culture et de la communication d’accords qui privatisent l’accès numérique à une part importante de notre patrimoine culturel.

Les organisations Framasoft, Regards Citoyens, Veni Vidi Libri, le Parti Pirate, Libre Accès, Vecam, LiberTIC et PiNG ont souhaité apporter leur soutien à cette déclaration suite à sa publication.

Dans un communiqué propre, l’Association des Bibliothécaires de France (ABF) a elle aussi exprimé son opposition à ces accords.

Paris, le 18 janvier 2013 — Le ministère de la Culture a annoncé hier la conclusion de deux accords, signés entre la Bibliothèque nationale de France et des firmes privées, pour la numérisation de corpus de documents appartenant pour tout (livres anciens) ou partie (78 et 33 tours) au domaine public. Les fonds concernés sont considérables : 70 000 livres anciens français datant de 1470 à 1700, ainsi que plus de 200 000 enregistrements sonores patrimoniaux. Ces accords, qui interviennent dans le cadre des Investissements d’avenir et mobilisent donc de l’argent public, vont avoir pour effet que ces documents ne seront pas diffusés en ligne, mais uniquement sur place à la BnF, sauf pour une proportion symbolique.

Ces partenariats prévoient une exclusivité de 10 ans accordée à ces firmes privées, pour commercialiser ces corpus sous forme de base de données, à l’issue de laquelle ils seront mis en ligne dans Gallica, la bibliothèque numérique de la BnF. Les principaux acheteurs des licences d’accès à ces contenus seront des organismes publics de recherche ou des bibliothèques universitaires, situation absurde dans laquelle les acteurs du service public se retrouveront contraints et forcés, faute d’alternative à acheter des contenus numérisés qui font partie du patrimoine culturel commun.

Les conditions d’accès à ces éléments de patrimoine du domaine public seront restreintes d’une façon inadmissible par rapport aux possibilités ouvertes par la numérisation. Seule la minorité de ceux qui pourront faire le déplacement à Paris et accéder à la BnF seront en mesure de consulter ces documents, ce qui annule le principal avantage de la révolution numérique, à savoir la transmission à distance. Partout en France et dans le monde, ce sont les chercheurs, les étudiants, les enseignants, les élèves, les amateurs de culture, les citoyens qui se trouveront privés de l’accès libre et gratuit à ce patrimoine.

La valeur du domaine public réside dans la diffusion de la connaissance qu’il permet et dans la capacité à créer de nouvelles œuvres à partir de notre héritage culturel. Sa privatisation constitue une atteinte même à la notion de domaine public qui porte atteinte aux droits de chacun. Ces pratiques ont été condamnées sans ambiguïté par le Manifeste du domaine
public
, rédigé et publié par le réseau européen COMMUNIA financé par la Commission européenne :

  • Toute tentative infondée ou trompeuse de s’approprier des œuvres du domaine public doit être punie légalement. De façon à préserver l’intégrité du domaine public
    et protéger ses usagers de prétentions infondées ou trompeuses, les tentatives d’appropriation exclusive des œuvres du domaine public doivent être déclarées illégales.
  • Les institutions patrimoniales doivent assumer un rôle spécifique dans l’identification efficace et la préservation des œuvres du domaine public. […] Dans le cadre de ce rôle, elles doivent garantir que les œuvres du domaine public sont accessibles à toute la société en les étiquetant, en les préservant et en les rendant librement accessibles.

À titre de comparaison, les partenariats validés par le ministère de la Culture aboutissent à un résultat encore plus restrictif pour l’accès à la connaissance que celui mis en œuvre par Google dans son programme Google Livres, dans lequel les ouvrages restent accessibles gratuitement en ligne sur le site des institutions partenaires. La mobilisation de l’emprunt national n’aura donc en aucun cas permis de trouver une alternative acceptable aux propositions du moteur de recherche.

Le ministère de la Culture affirme dans son communiqué que ces partenariats sont compatibles avec les recommandations du Comité des sages européens « A New Renaissance ». C’est à l’évidence faux, le rapport du Comité des sages admettant que des exclusivités commerciales puissent être concédées à des firmes privées pour 7 ans au maximum, mais insistant sur la nécessité que les documents du domaine public restent accessibles gratuitement en ligne, y compris dans un cadre transfrontalier. Plus encore, les accords sont en flagrante contradiction avec la Charte Europeana du Domaine Public (pdf) alors même que l’un de ses signataires occupe aujourd’hui la présidence de la fondation Europeana.

Par ailleurs, le rapport du Comité des sages énonce comme première recommandation que les partenariats public-privé de numérisation soient rendus publics afin de garantir la transparence, ce qui n’est pas été fait ici. L’opacité a régné de bout en bout sur la conclusion de ces partenariats, au point qu’une question parlementaire posée au ministère de la Culture par le député Marcel Rogemont est restée sans réponse depuis le 23 octobre 2012, alors même qu’elle soulevait le problème de l’atteinte à l’intégrité du domaine public. Enfin, les partenariats publics-privés ont été récemment dénoncés par l’Inspection générale des finances dans un rapport commandé par le ministre de l’Économie, Pierre Moscovici, et par celui du Budget, Jérôme Cahuzac. Ces partenariats sont jugés trop onéreux, trop risqués, trop complexes et trop profitables aux seuls intérêts privés.

Nous, associations et collectifs signataires de cette déclaration, attachés à la valeur du domaine public et à sa préservation comme bien commun, exprimons notre plus profond désaccord à propos de la conclusion de ces partenariats et en demandons le retrait sans délai. Nous appelons toutes les structures et personnes partageant ces valeurs à nous rejoindre dans cette opposition et à manifester leur désapprobation auprès des autorités responsables : BnF, Commissariat général à l’investissement et ministère de la Culture. Nous demandons également la publication immédiate du texte intégral des accords.

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Une réponse à Accords et désaccords #BNF

Je comprends votre raisonnement mais ne peux m’empêcher de le trouver quelque peu simpliste. Car que vaut-il mieux? Se priver d’une gratuité pour une durée de dix pour ensuite avoir accès à des ressources de qualité à long terme? ou ne pas numériser ces biens culturels sous prétexte d’une déontologie pour le moins schématique et par conséquent se priver de façon durable de leur accès? Les institutions n’ont pas les crédits pour accéder à ce type de services. Elles sont donc bien obligées de nouer des partenariats. Je suis bien placée pour le savoir et nous le savons tous. Compte tenu du climat actuel, je ne vois pas comment une entreprise privée pourrait proposer de tels services sans compensation financière. Je trouve donc que raisonner à court terme est encore une fois préjudiciable au bon sens, mais très représentatif de notre société actuelle.

 
3 Commentaires

Publié par le 21 janvier 2013 dans Tout venant

 

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3 réponses à “Article Lyclic: Accords et désaccords #BNF

  1. karinemarquis

    24 janvier 2013 at 15:45

    Marc-Aurèle dit :
    22 janvier 2013 à 22:53

    Je comprends bien vos remarques, et d’un point de vue pratique ce sont des arguments recevables. Mais sur la question du domaine public, c’est bien la rigueur de la définition qui importe le plus. Il ne s’agit à aucun moment de refuser la numérisation des fonds, mais d’en condamner la méthode.

    Il est en fait difficile de se positionner absolument et de manière experte dans ce débat, tant l’enjeu structurel de la numérisation des biens culturels est diversement accueilli selon les différents contextes. Le contexte économique est tel que ces accords pourraient se justifier ne serait-ce que sur l’argument industriel : cela va créer de l’emploi et dynamiser un secteur. Mais cette vision est à court terme, et ce n’est pas Montebourg ou Sapin qui signe ces accords, mais bien le Ministère de la Culture. Et quand on en vient à la question du patrimoine culturel, le court terme est un risque important. Ce qui est dangereux dans cette « privatisation » de la gestion du domaine public, c’est que le procédé puisse être généralisé.

    L’important me semble être une simple question : quel sera le web dans 15, 20 ans ? C’est ce genre d’accords qui permet l’émergence d’un web ultra-marchand, qui crée des exclusivités et des monopoles, et enfin un monde culturel dominé par des entreprises privées qui ne proposent JAMAIS quoi que ce soit sans compensation financière (je l’écris sans aucun jugement, c’est là la raison d’être d’une entreprise).

    Alors qu’il existe forcément des manières alternatives de procéder, d’autres méthodes qui ne donnent pas à tel ou tel une exclusivité… Je m’inquiète en fait du modèle de numérisation/diffusion du patrimoine « libre » qui sera laissé aux générations suivantes. Je n’ai pas de solution toute prête, et je peux comprendre les tenants et aboutissants de tels accords, mais je suis convaincu que cette solution n’est pas la meilleure et qu’elle représente un danger pour le futur de la société numérique. Prendre plus de temps que prévu pour numériser ces fonds est un moindre mal si cela permet de créer pour l’avenir des pratiques solidaires et vertueuses et une utilisation correcte du domaine public.

    En tout cas, il n’est évidemment pas question de se priver de la numérisation de ces fonds : la numérisation est une nécessité historique pour toutes les sociétés. Mais étant donné la complexité de la tâche et sa durée dans le temps, rien ne sert de se précipiter dans des solutions qui vont à l’encontre de valeurs culturelles et sociales essentielles. Laisser la gestion du domaine public à des entreprises privées qui auront l’exclusivité commerciale de ces oeuvres numérisées pendant 10 ans est totalement contraire à l’esprit et à la définition du domaine public. C’est d’autant plus troublant que je suis presque certain (mais je peux me tromper) que 2 millions d’oeuvres ont déjà été numérisées et diffusées sur Gallica sans faire l’objet d’aucune exclusivité commerciale.
    Réponse

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  2. karinemarquis

    24 janvier 2013 at 15:46

    karinemarquis dit :
    23 janvier 2013 à 00:21

    Sans prétention de faire prévaloir un avis que je tiens pour le bon, je me permets de reprendre certains points. Le débat est toujours instructif et celui-ci me tient à cœur.

    « un monde culturel dominé par des entreprises privées qui ne proposent JAMAIS quoi que ce soit sans compensation financière »
    Cela dépend, après un retour sur investissement établi et si l’entreprise en question ouvre son champ d’actions à d’autres projets innovants et transversaux, cela me semble envisageable…

    « Alors qu’il existe forcément des manières alternatives de procéder, d’autres méthodes qui ne donnent pas à tel ou tel une exclusivité… »
    Forcément… Si tel est le cas, lesquelles? Je ne vous incrimine nullement sur ce type d’arguments que je sais fondés sur un principe idéologique que je partage: Le savoir ne vaut que s’il est partagé par tous. Bien sur dans un monde idéal « Tous » aurait accès à la culture de façon unilatérale. J’en rêve tout autant que vous, mais ne connais pourtant aucun moyen réaliste d’y accéder. Peut-être y aurait-il des solutions, surement faut-il prendre le temps d’envisager des alternatives parallèles et les expérimenter. Surement trouverons nous un jour un modèle viable… Mais en attendant? Il n’est impensable de fonctionner autrement en tentant de niveler par le bas le prix de ces offres afin de les rendre accessibles au pus grand nombre. C’est en tout cas ma façon de tenter d’ouvrir le champ culturel et je ne pense pas avoir à en rougir.

    Cette solution n’est peut-être pas la meilleure, mais est-elle nécessairement la pire? La peur que ce modèle économique engendre réside dans la privatisation du patrimoine public et culturel. Vous envisager le web dans 15 ou 20 ans. C’est tout à votre honneur et ce sont bien ces projections qui occupent une place primordiale chez tous knowledge workers; mais est-ce réellement le sujet? Ici nous parlons d’une privatisation pour une durée de dix ans. Si ce compromis est cadré juridiquement cela me semble un moindre mal. Vous connaissez les couts de développement de tels processus, je n’y reviens pas. Il me paraît normal que l’entreprise qui les assume puisse compter sur une rentabilisation de ces couts.Mais l’alternative de commercialisation qui est certainement envisagée ne garantie en rien cette rentabilisation des frais fixes. Donc même si l’entreprise privée en question en retire un bénéfice, cela me semble un juste retour face à la prise de risques, non ?

    Prendre plus de temps pour numériser ces fonds (ou d’autres) c’est également prendre le risque de ne jamais les voir numérisés. Compte tenu du climat actuel, la priorité n’est pas aux projets culturels et risque de ne pas l’être avant longtemps. Ce risque de laisser le patrimoine en réserve me semble faire affront aux travaux de Mérimée.

    Alors je vous rejoins sur un point: bien entendu que le domaine public doit rester public, mais faute de grives…
    Réponse
    karinemarquis dit :
    23 janvier 2013 à 00:30

    P.S. Veuillez excuser mes nombreuses fautes de frappe. L’heure tardive… au mieux😉
    Réponse

     
    • karinemarquis

      24 janvier 2013 at 15:48

      lyclic dit :
      24 janvier 2013 à 14:35

      Je suis d’accord pour admettre qu’il s’agit là d’un moindre mal, et qu’il faut évidemment respecter les conditions posées par l’usage d’un prestataire externe, et comprendre sa prise de risque. Et je vous rejoins finalement, « faute de grives »… Les différents tons du débat ont pu laisser à penser qu’on se trouvait en plein « Fahrenheit »… Ce n’est évidemment pas le cas. Et puis ce prestataire externe, ProQuest, a une expertise reconnue dans ce domaine puisque il n’en est pas à sa première numérisation de bibliothèque nationale.
      Sans sembler non plus désabusé, je sais qu’il est difficile de sortir des sentiers battus, et qu’on est toujours bien nommé à poursuivre des procédés qui ont fait leurs preuves, nonobstant le déchet et les ratés nécessaires qui jalonnent tous les chemins.
      Dans les multiples échanges sur ces accords BNF, j’ai retenu une bonne comparaison : celle des autoroutes. Les autoroutes sont l’objet de concession à des exploitants privés, qui tirent une rentabilité via les péages. Ca coûte cher à l’usager, mais objectivement l’infrastructure autoroutière est au top. Et surtout, la concession des autoroutes n’empêche pas de construire nationales et départementales ! Alors c’est plus long, la route est un peu moins bonne, ça va un peu moins vite… Mais c’est une manière alternative de partir du même point A pour aller au même point B qu’avec l’autoroute. Pour ces accords, c’est comme si pendant 10 ans nous ne pouvions qu’utiliser l’autoroute !
      La comparaison s’arrête ici parce que « l’autoroute » fonds anciens ne va pas être surchargé et que l’usager lambda pourra probablement s’en passer s’il ne veut pas payer le péage, mais sur le principe, c’est quand même faire fi des autres chemins possibles. On aurait pu peut-être imaginer une répartition pour la numérisation des fonds : 70% en exclusivité, 30% gérée par une autre structure (fondation, association, etc.). Dans le détail je sais combien c’est complexe, et multiplier les partenaires revient trop souvent à multiplier les coûts…
      Mais avec les nouvelles communautés et pratiques numériques, et tout ce qu’elles peuvent apporter d’innovant voire de révolutionnaire dans l’appréhension de ces problématiques, il est dommage de ne faire que… de « l’autoroute ».🙂

      Marc-Aurèle

       

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